Cabannes: conseil municipal le 15 octobre 2012

Un conseil municipal est convoqué LUNDI 15 OCTOBRE, salle du conseil à la mairie.

Pour votre information, voici l'ordre du jour:

Approbation du compte rendu du 12 septembre 2012.

Compte rendu des décisions du Maire.

Convention de mise à disposition de moyens d'intervention du S.D.I.S. 13

Vol de régie - demande de remise gracieuse.

Vente d'une broyeuse.

Vente d'un camion benne

Convention de servitudes d'un poste de transformation de distribution publique - Mas de la Poule.

Mandats spéciaux dans le cadre du Congrès des Maires.

Admission en non valeur.

Indemnités de Conseil 2012 sur le budget principal de la commune au receveur municipal.

Budget principal de la commune - Décision Modificative Budgétaire n°1.

Création d'un bassin d'orage et d'un collecteur d'eaux pluviales - Convention de maîtrise
d'ouvrage confiée au SIVOM.

EIFFAGE TP - Protocole d'accord transactionnel - Travaux chemin de l'Anelier.

Intégration du parc de la Mairie dans le domaine privée de la Commune.

Monsieur GENDRE Frédéric - Servitudes de Tréfonds sur la parcelle communale
cadastrée B 2452.

Modification du tableau des emplois communaux.

Convention avec la préfecture des Bouches-du-Rhône - Télétransmission des actes
soumis au contrôle de légalité.

Cadeaux de Noël des enfants du personnel.

Création d'un pôle métropolitain « Pôle de Coopération Provence 13 ».

Extension du cimetière communal - Avenant n°1 au marché de travaux.

Convention de mise à disposition d'un logement de fonction au complexe sportif

Convention de mise à disposition de logement de fonction aux écoles.

Participation de la commune à l'action sociale.

Questions diverses.