/image%2F0552940%2F20221210%2Fob_2958f9_tournesol.jpg)
Nous voyons apparaitre à l'occasion de travaux dans la commune des
panneaux d'information estampillés CONSEIL GENERAL...C'est l'occasion de rappeller l'importance de la participation du département aux travaux que réalisent les communes...travaux qui ne
pourraient se réaliser sans cette aide...Dans un souci d'équilibre territorial, pour aider les petites et moyennes communes, du sud au nord et de l'ouest à l'est du département, dans leurs projets de développement, le Conseil général développe une politique spécifique en faveur des communes. En les aidant pour leurs travaux de proximité (ronds-points, aménagement de centre-ville) ou la construction d'équipements comme les crèches ou des salles de spectacles, il injecte chaque année plus de 100 millions d'euros dans l'économie locale.
Cliquez sur le logo pour visitez lze site du CG13Les thèmes prioritaires pour l'aide aux communes concernent :
l'environnement et le développement durable - le sport et la jeunesse,
la culture,
le foncier et l'habitat social,
l'accueil de la petite enfance.
La participation financière du Conseil général passe par un éventail très large de dispositifs d'intervention. Les trois dispositifs phares du Conseil général sont :
Le Contrat départemental d'aménagement et de développement
Contractualisation annuelle ou pluriannuelle avec les communes de plus de 20 000 habitants et les groupements de communes de moins de 200 000 habitants, sur des opérations importantes en terme d'investissements (ex : construction d'équipements, acquisition foncière...). Depuis 2003, le Conseil général a signé plus de 100 contrats départementaux avec les communes des Bouches-du-Rhône.
Le Fonds
départemental d'aide au développement durable
Ce dispositif concerne les communes de moins de 20 000 habitants pour des opérations concernant, à titre d'exemple, les équipements communaux, les travaux de défense contre les inondations, l'aménagement des espaces forestiers, les acquisitions foncières agricoles ou encore l'adduction d'eau potable et l'assainissement.
Ce dispositif concerne les communes de moins de 20 000 habitants pour des opérations concernant, à titre d'exemple, les équipements communaux, les travaux de défense contre les inondations, l'aménagement des espaces forestiers, les acquisitions foncières agricoles ou encore l'adduction d'eau potable et l'assainissement.
L'Aide aux travaux
de proximité
Ce dispositif concerne les communes pour des travaux pouvant être effectués par les communes (travaux dans les bâtiments communaux type mairies, écoles primaires, crèches, travaux de voirie etc ...), subventionnés par le Conseil général à 80 %.
A ces trois principaux dispositifs d'aide aux communes s'ajoute une trentaine de dispositifs complémentaires spécifiques.
Ce dispositif concerne les communes pour des travaux pouvant être effectués par les communes (travaux dans les bâtiments communaux type mairies, écoles primaires, crèches, travaux de voirie etc ...), subventionnés par le Conseil général à 80 %.
A ces trois principaux dispositifs d'aide aux communes s'ajoute une trentaine de dispositifs complémentaires spécifiques.
Télécharg le guide des aides aux communes
PLACE DU MAI: cela prend forme!