Conseil municipal

Un conseil municipal est convoqué:

 Le 29 juin a 20 H30 en Mairie - Salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte-rendu du 04 mai.

2. Subvention d'équipement - Mme MARTEAU Laurence et M. GIL José - Ravalement
de façades.

3. Acceptation du bénéfice d'une assurance vie.

4.        Institution de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.

I

5.     Imputation des biens meubles en investissement.

6. Demandes de subventions.

7. Récapitulatif et fixation de nouveaux tarifs publics.

8.        Subvention au Club Olympique Cabannais.

9.        Subvention exceptionnelle complémentaire à l'association Sud Regards.

10.         Décision Modif icative n°2/2010 du budget principal.

11.         Fixation des prix pour les concours de boules.

12.         Programme de voirie - Attribution du marché de travaux.

13.         Mise en place d'un forfait de restitution des animaux errants.

14.         Actualisation du Droit de Préemption Simple et Renforcé.

15.         Révision du POS.

16.         Cession gratuite au profit de la Commune.

17.         Lancement du programme ACTES.

18.         Modification du guide interne des procédures d'achats publics.

19.         Rémunération stagiaire.

20.         Modification du tableau des emplois communaux - Filière administrative.

21.         Convention de mise à disposition de la salle d'exposition.

22.         Jumelage avec la commune CASTRO DEI VOLSCI   - Approbation de la convention
« ville- comité de jumelage » et du serment.

23.         Questions diverses.