Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

blason.jpg

Un conseil municipal est convoqué le 21 septembre à 20h30, Salle du conseil.

 

A l'ordre du jour:

Compte rendu des délégations accordées au Maire

2.           Approbation du compte-rendu du 29 juin.

3.  Indemnités de conseil et de budget au Receveur Municipal.

4.           Budget Principal - Décision Modificative Budgétaire n°3.

5.  Admission en non valeur.

6.  Dexia Crédit Local - Refinancement du contrat MON232652EUR.

7.  Financement d'investissement - Souscriptions d'emprunts.

8.  Taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles

9. Taxe forfaitaire sur les logements vacants.

10.  Convention rénovation de façades - Relèvement du taux de subvention.

11.  Formation des élus.

12.  Demande de subvention.

13.  Imputation des biens meubles en investissement.

14.  Avance sur subvention au Comité de Jumelage.

15.  SIVOM   Durance   Alpilles   -   Rapport   annuel   2009   -   Service   de   l'eau   et   de
l'assainissement.

16.  Autorisation de signature d'une convention d'économie de flux avec le Pays d'Arles -
Mise à disposition d'un conseiller en économie partagé.

17.  Numérotage des rues.

18.  Modification des délégations du Conseil Municipal accordées au Maire.

19.  Objectif du Millénaire pour le développement.

 

20.              Désignation d'un membre de droit au bureau du Comité de Jumelage.

21.              Questions diverses.

 

Partager cet article

Repost 0
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :